REGLEMENT DU PATRONAGE SAINT JOSEPH

Périmètre du règlement intérieur :

• Le règlement intérieur du patronage Saint Joseph vise avant tout, le fonctionnement harmonieux des activités.
• Il s’applique aux membres et participants de l’Association Culturelle Éducative et de Loisirs de l’Assomption (ACELA) en particulier
  • enfants et jeunes, participants occasionnels ou réguliers aux activités du Patronage Saint Joseph
  • personnes accueillant les enfants : animateurs, adultes bénévoles, professionnels, et stagiaires.
• Il s’applique également aux personnes qui fréquentent les locaux et espaces affectés au patronage quand il a lieu, sans participer nécessairement aux activités (parents, nounous qui attendent la fin d’une activité…)

Responsabilité au regard de la règlementation

• L’Association porte la responsabilité juridique et administrative des évènements qui se déroulent pendant le temps du patronage : En 2023,
  • les horaires d’ouverture du patronage sont : Mardi de 15h à 19h, Mercredi de 8h30 à 19h, Vendredi de 17h à 19h, Samedi de 14h30 à 19h. Hors vacances Scolaires
  • Des plages d’activités sont définies à l’intérieur des horaires d’ouverture : Mardi de 15h à 18h30, Mercredi de 8h30 à 18h, Vendredi de 17h à 19h, Samedi de 14h30 à 18h30. Hors vacances scolaires.
  • Les horaires d’ouverture et plages d’activité pendant les vacances scolaires sont définies en fonction des activités proposées (stages, ateliers)
• Les parents des enfants qui ne peuvent pas quitter seuls le patronage sont tenus de respecter les horaires d’activité. Au-delà, le temps des animateurs est consacré au rangement et au ménage des locaux.
• Les enfants et les jeunes qui peuvent quitter seuls le patronage sont tenus de quitter les locaux paroissiaux à 19h au plus tard, sauf événement particulier dûment annoncé aux parents. Entre la fin de l’activité et l’horaire de fermeture, le temps est consacré au rangement et au ménage. Les jeunes présents participent au rangement et au ménage. Dans le cas contraire, ils quittent les locaux. L’ACELA et la paroisse déclinent toute responsabilité au-delà de 19h.

« Ici on joue, ici on prie »

• Le patronage est ouvert à tous dans un esprit évangélique. Tous les participants respectent ce mode de relation et s’engagent à être présents avec l’ensemble du groupe dans les lieux désignés pour les temps spirituels en particulier l’église et la chapelle Ste Thérèse.

Autorité et responsabilité des éducateurs :

• Les personnes qui accueillent les enfants et les jeunes (animateurs, adultes bénévoles et professionnels, stagiaires) sont responsables de la bonne tenue du groupe qu’ils encadrent. Ils sont habilités à intervenir si un comportement est non conforme au règlement et à l’esprit du patronage Saint Joseph. Il leur appartient de veiller au bon entretien du matériel et à la maintenance ordinaire des locaux affectés à leur activité et de les rendre dans un état de propreté qui sied à l’usage de ces locaux pour toute autre activité paroissiale.
• L’exercice d’une activité suppose une approche éducative appropriée. Les personnes qui accueillent les enfants et les jeunes (animateurs, adultes bénévoles et professionnels, stagiaires) n’ont en aucun cas de relation familière avec un participant. Leur responsabilité d’éducateur leur commande de garder la juste distance et la réserve convenant à leur mission.

Inscription au patronage, absence, remboursement

• Toute personne fréquentant le patronage, de façon occasionnelle ou régulière, doit s’acquitter de la cotisation annuelle en totalité. La cotisation est non remboursable et vaut de la date d’adhésion au 31 août de l’année scolaire en cours. Elle permet l’accès aux locaux et espaces surveillés par une communauté éducative de qualité et est indispensable pour l'inscription aux activités.
• Tout changement d’adresse, de mail ou de téléphone doit être signalé - sans délai - à la direction du patronage.
• En cas d’arrivée en cours d’année (à partir des vacances scolaires de la Toussaint), le patronage applique un tarif dégressif au prorata temporis sur le tarif d’inscription aux activités. En revanche, la cotisation reste entièrement due.
• Selon l’esprit du patronage, les enfants et jeunes ne doivent pas être privés d’activités pour des raisons financières. En cas de difficulté, il est recommandé d’en parler à la direction du patronage.
• Toute absence est à signaler au responsable des activités nécessitant une fréquentation régulière (ex : théâtre, judo, danse, peinture…).
• Une absence à une activité ne donne pas droit à un remplacement à un autre créneau horaire.
• Il ne peut y avoir aucun remboursement, sauf en cas de force majeure, sur demande justifiée parvenue avant le 15 octobre, par courrier à l'attention de la direction du patronage. Sur un remboursement éventuellement accordé, il sera retenu le montant d'un trimestre d'activité, ainsi que la cotisation. A partir de la date du 15 octobre, il n’y aura plus aucun remboursement. Au cours de l’année scolaire, un transfert motivé d’activité pédagogique est possible uniquement en accord avec la direction du patronage.

Conditions d’accès

• Aux horaires d’ouverture, l’accès aux locaux et espaces affectés au patronage Saint Joseph est autorisé à tout membre ou participant de l’association. Le patronage Saint Joseph se réserve le droit de vérifier la qualité de des personnes qui s’y trouvent.
• Une carte de participant est délivrée aux enfants et aux jeunes inscrits ainsi qu’aux personnes qui accueillent les enfants et les jeunes (animateurs, adultes bénévoles et professionnels, stagiaires) pour pouvoir attester de leur qualité de membre ou de participant. Pour les jeunes, la carte est la preuve de la complétude du dossier d’inscription.
• Cette carte doit être montrée à l’arrivée aux personnes en charge de la surveillance. Dans le cas où la carte n’est pas présentée, la direction peut renvoyer l’enfant ou le jeune, en informant toujours la famille, ou bien, lui refuser l’accès à l’activité.
• Tout enfant ou jeune doit s’inscrire sur le cahier de présence avant de rejoindre son activité
• Les locaux et espaces affectés au patronage font l’objet d’une surveillance spécifique pendant le temps du patronage. Le public et les parents ne peuvent pas y circuler librement en dehors des cas suivants :
  • • accès à l'église ou à la chapelle,
    • accompagnement d’enfants à leur activité,
    • fêtes ou manifestations occasionnelles préalablement annoncées.

Toutefois même dans ces cas, les locaux et espaces affectés au patronage demeurent réservés de préférence aux enfants et aux jeunes. Les parents et les accompagnateurs ne doivent pas prendre l’habitude d’en faire des salles d’attente et de discussions.

• La consommation d’alcool et de tabac est strictement interdite ainsi que l’introduction de toutes substances illicites. L’introduction de deux roues n'est pas autorisée. Les animaux ne sont pas admis. La cour et les locaux paroissiaux doivent rester des lieux calmes.
• Les activités habituelles du patronage Saint Joseph (accueil du mardi, mercredi, vendredi et samedi) se pratiquent en dehors des vacances scolaires. Le reste de la semaine, la direction du patronage se tient à la disposition des membres et participants de l’association, aux heures d’ouverture de la paroisse.

Sécurité et hygiène de l’établissement

• La réglementation civile des établissements recevant du public est appliquée.
• Les membres et participants de l’association sont invités à ne pas laisser d’objets de valeur ni d’argent liquide dans les vêtements. Le patronage Saint Joseph décline toute responsabilité en cas de vol.
• Les règles d’hygiène en collectivité doivent être appliquées. Chacun aura à cœur de préserver la propreté des locaux et espaces paroissiaux.

Cadre disciplinaire

• En cas de difficulté ou de situation particulière rencontrée pendant le temps du patronage, la direction du patronage doit être informée le plus rapidement possible.
• En cas de non-respect du présent règlement et après que l’intéressé aura été entendu, tout manquement pourra faire l’objet d’une sanction : mise en garde, avertissement, exclusion temporaire, exclusion définitive qui entraîne la radiation. Ces décisions sont sans appel et n'entraînent aucun remboursement.

Communication - Publicité

• Sauf indication contraire exprimée par écrit au moment de l’inscription, chaque membre ou participant accepte de figurer sur les photographies qui sont publiées, sur le site internet du patronage, de la paroisse et du diocèse ou dans tout autre support de communication du patronage, de la paroisse et du diocèse.

Assurances

• Les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile encourue par le patronage et par les personnes accueillant les enfants et les jeunes sont assurées dans le cadre des activités. Le patronage informe ses membres de la nécessité de souscrire un contrat d’assurance personnel couvrant les dommages corporels liés à la pratique d’activités dans ses locaux et invite chaque membre à se rapprocher de son propre assureur pour éventuellement compléter la couverture.